Mentions légales

1 / PRÉSENTATION DU SITE

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Propriétaire : NICOLAS Marie Christine sous l’enseigne “COULEURS DE SOIE”

Siret : 450746656 RCS Montpellier

Code APE / 4789Z

N° TVA intracommunautaire : FR34450746656

Adresse : 8 rue de l’Oustalet – 34110 MIREVAL – FRANCE

Responsable de publication : Marie Christine NICOLAS – 04 67 78 19 79 – contact@couleursdesoie.fr

Développement du site web : SEYWERT Shirley / DJÄKA – 9 rue Reynes – 34070 MONTPELLIER – www.djaka.fr

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – PB 80157 – 59053 ROUBAIX inscrite au RCS de Roubaix au numéro B424 761 419.

Lien et contact chez l’hébergeur : www.ovh.com

Déclaration à la CNIL: 2110515

2 / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES – INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Selon les dispositions de l’article 34 de la Loi 44-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données collectées le concernant. Dans ce but, il devra envoyer un courrier à Couleurs de Soie  :

– un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@couleursdesoie.fr

– un courrier postal à l’adresse suivante:

Couleurs de Soie, à l’attention de Marie Christine NICOLAS 8 rue de l’Oustalet – 34110 MIREVAL – FRANCE

En précisant les coordonnées personnelles et les références du compte sous lequel sont enregistrées ces données à caractère personnel. Les modifications demandées interviendront dans un délai de quatre à six semaines.

3 / PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT D’AUTEUR

L’intégralité de ce site est la propriété de Marie Christine NICOLAS, Couleurs de Soie et est protégé par la législation française en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables sur quelque support que ce soit. Toute utilisation des éléments du site (marques, logos, rédactionnels et/ou représentations photographiques) est formellement interdite sauf autorisation préalable écrite de Marie Christine NICOLAS.

L’atteinte à l’un de ces droits constitue un délit de contrefaçon susceptible d’être sanctionné pénalement (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle)

4 / COOKIES

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5 / Crédits

Crédit photo : © Marie Christine NICOLAS. Tous droits réservés.

6 / Mise à jour

Dernière mise à jour : 9 octobre 2017